Mentions légales

https://www.info-somnolence.fr/  est la propriété de BIOPROJET PHARMA

L’utilisateur de ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site d’InfoSomnolence, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

9 rue Rameau, 75002, Paris
Tél : +33 (0)1 47 03 66 33
Mail : contact@bioprojet.com

Directeur de publication :

Jean-Guillaume LECOMTE,  gérant d’Info Somnolence.

Hébergement :

https://www.info-somnolence.fr/ est hébergé au sein de la Gandi SAS, 63, 65 Boulevard Massena, 75013 Paris, France

Webdesign et maintenance technique

Le site a été réalisé et développé par la société Antipodes Médical sous la responsabilité technique de M. Yacine Bouzidi et domiciliée 52 rue du faubourg Saint Martin, 75010 Paris.

Propriété intellectuelle et contrefaçon

1) Les marques, logos et appellations ainsi que la structure générale, la présentation, et les contenus du site et plus généralement chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive d’Info Somnolence.

Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse d’Info Somnolence est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle ou un acte de concurrence déloyale.

2) Les reproductions iconographiques et photographiques présentées dans ce site sont protégées au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Contenu du Site

Les informations présentes dans ce site ont pour objectif d’être utiles et informatives pour les clients et les investisseurs d’Info Somnolence. Info Somnolence s’efforcera de faire en sorte que les informations publiées sur le site soient correctes au moment de leur mise en ligne. Cependant Info Somnolence ne peut certifier que les informations soient exactes et à jour en toute circonstance. De plus Info Somnolence n’est en aucun cas responsable des éventuels dommages ou pertes que chacun peut subir en ayant consulté ces informations. Par ailleurs, Info Somnolence se réserve le droit de changer les informations.

Transparence et politique publicitaire et éditoriale :

https://www.info-somnolence.fr/  ne reçoit aucun fond publicitaire de toute entreprise ayant un lien/intérêt avec la santé. Le site n’a pas pour objet de promouvoir des produits de santé quels qu’ils soient.

Sanction contre les atteintes au site

Nous rappelons que les lois pénales en vigueur relatives à la sécurité informatique sanctionnent l’intrusion frauduleuse, le maintien non autorisé dans un système, l’entrave volontaire au fonctionnement du système, à l’action frauduleuse sur les données.

Hyperliens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Info Somnolence ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Info Somnolence ne peut encourir aucune responsabilité quant au contenu, publicités, cookies, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Info Somnolence ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Données collectées

A chacune de vos connexions sur notre site, nous avons la possibilité de récupérer des informations nous permettant de mieux vous connaître, vous comprendre et répondre à vos attentes et besoins.

Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de fichiers (« cookies ») nous permettant de les obtenir. Le refus d’installation ou la suppression de cookies n’aura aucune influence sur l’accès aux pages du site.

Par ailleurs, à l’occasion de prise de contact avec nous, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées, des informations personnelles vous concernant, ainsi que de souscrire à une newsletter.

Nous tenons ces informations strictement confidentielles et ne les utilisons qu’à notre usage exclusif. Vous pouvez bien entendu ne laisser aucune information, nous empêchant par la même occasion de vous contacter.

Si vous souhaitez nous laisser ces informations, nous vous informons que conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant en nous envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@bioprojet.com

Environnement Technique

Info Somnolence décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.